Affichages Municipaux
Affichages Municipaux
ARRETE DELEGATION DE FONCTIONS – Madame Angelique LESPINASSE
ARRETE DELEGATION DE FONCTIONS – Madame Cathy VIENNE
ARRETE DELEGATION DE FONCTIONS – Madame Emilie DA SILVA
ARRETE DELEGATION DE FONCTIONS – Madame GERVAISE JOUAULT
ARRETE DELEGATION DE FONCTIONS – Monsieur Jeremy ZWALD
ARRETE DELEGATION DE FONCTIONS – Monsieur José VAZQUEZ
ARRETE DELEGATION DE FONCTIONS – Monsieur Michel BROUILLET
ARRETE DELEGATION DE FONCTIONS – Monsieur Olivier JOUAULT
ARRETE DELEGATION DE FONCTIONS – Monsieur Patrick GROSJEAN
ARRETE DELEGATION DE FONCTIONS – Monsieur Patrick PETITJEAN
ARRETE INTERDICTION TEMPORAIRE DE CIRCULATION PARKING SALLE POLYVALENTE TEST COVID-19
RETRAIT DE L’ARRETE PORTANT OBLIGATION DE REALISER DES TESTS COVID-19 EN EHPAD
Arrêté fermeture exceptionnelle du parking du Parc Grimont
Arrete OUVERTURE DES PARCS ET JARDINS PUBLICS
ARRETE PORTANT FERMETURE DES EPICERIES ET COMMERCES DE TOUTE SORTE DE 22H A 06H V2
ARRETE OUVERTURE CIMETIERE COMMUNAL
ARRET V2 FERMETURE DES PARCS ET JARDINS PUBLICS V2
ARRETE PORTANT OBLIGATION DE REALISATION DE TESTS COVID-19 EN EHPAD
20200326 AP de fermeture piscines et baignades
ARRETE FERMETURE EXCEPTIONNELLE CIMETIERE COMMUNAL
ARRETE PORTANT FERMETURE DES EPICERIES ET COMMERCES DE TOUTE SORTE DE 22H A 07H
Arreté FERMETURE DES PARCS ET JARDINS PUBLICS SANCEENS
ARRETE PORT OBLIGATOIRE DU MASQUE
ARRETE RENFORCEMENT DE L’OBLIGATION DU PORT DU MASQUE POUR LES PERSONNES DE ONZE ANS ET PLUS
ARRETE DIVERSES MESURES RELATIVES A L’ETAT D’URGENCE SANITAIRE DANS LE DEPARTEMENT DE L’AUBE
Arrêté du Maire de SJLV portant opposition de transfert de certains pouvoirs de polices spéciales
200819_AP2_limitation_usages_eau-Dep10-signé
Arrete PORTANT OUVERTURE AU PUBLIC DE LA RUE DU DOCTEUR MIELLE
ARRETE FERMETURE EXCEPTIONNELLE DE L’ACCES AU CIMETIERE COMMUNAL PAR LA RUE DE L’EGALITE
ARRETE PORTANT DESIGNATION DES MEMBRES DU CCAS
Arrêté APBUREAUX DE VOTE 2020 signé – Annexe AP Bureaux de vote 2020
ARRETE DE NUMEROTAGE RUE VOLTAIRE ET RUELLE DU DEVERSOIR
ARRETE PORTANT INSTAURATION D’UNE ZONE 30 SUR TOUTE LA RUE DU DR MIELLE
Arrêté stationnement unilatéral alterné
Arrêté portant création d’un secteur d’information sur les sols
Arrêté Suppression emplacement affiche électorale
ARRETE RESTRICTION D’ACCES COMPLEXES SPORTIFS
Arrete interprefectoral N°DDT SEB BEMA2019266 0002 du 23 09 19
ARRETE INSTALLATION D’APPAREILS DE MONTAGE – GRUES
Demande d’autorisation d’Installation de Grue
ARRETE INTERDICTION TEMPORAIRE DE CIRCULATION – TRAVAUX SNCF – PRE AU GOTH –
ARRETE INTERDICTION DE CONSOMMATION D’ALCOOL – RUE THENARD – BLD DE DIJON – AVENUE DE LA GARE
ARRETE INTERDICTION DE VENTE A EMPORTE D’ALCOOL – RUE THENARD – BLD DE DIJON
ARRETE D’INTERDICTION DE NOURRISSAGE D’ANIMAUX ERRANTS ET SAUVAGES