Affichages Municipaux

ARRETE DELEGATION DE FONCTIONS – Madame Angelique LESPINASSE

ARRETE DELEGATION DE FONCTIONS – Madame Cathy VIENNE

ARRETE DELEGATION DE FONCTIONS – Madame Emilie DA SILVA

ARRETE DELEGATION DE FONCTIONS – Madame GERVAISE JOUAULT

ARRETE DELEGATION DE FONCTIONS – Monsieur Jeremy ZWALD

ARRETE DELEGATION DE FONCTIONS – Monsieur José VAZQUEZ

ARRETE DELEGATION DE FONCTIONS – Monsieur Michel BROUILLET

ARRETE DELEGATION DE FONCTIONS – Monsieur Olivier JOUAULT

ARRETE DELEGATION DE FONCTIONS – Monsieur Patrick GROSJEAN

ARRETE DELEGATION DE FONCTIONS – Monsieur Patrick PETITJEAN

ARRETE DELEGATION DE FONCTIONS – Monsieur Thierry JOLY

ARRETE DELEGATION DE FONCTIONS -Madame Christine JOLY

ARRETE PORTANT FERMETURE DES EPICERIES ET COMMERCES DE TOUTE SORTE DE 22H A 06H V2

Arrete INTERDICTION DE CIRCULATION ETSTATIONNEMENT RUE DUDOCTEUR MIELLE

ARRETE OUVERTURE CIMETIERE COMMUNAL

ARRET V2 FERMETURE DES PARCS ET JARDINS PUBLICS V2

ARRETE PORTANT OBLIGATION DE REALISATION DE TESTS COVID-19 EN EHPAD

20200326 AP de fermeture piscines et baignades

AP_DDT-SEB-BB-2020085-0001

ARRETE FERMETURE EXCEPTIONNELLE CIMETIERE COMMUNAL

ARRETE PORTANT FERMETURE DES EPICERIES ET COMMERCES DE TOUTE SORTE DE 22H A 07H

Arreté FERMETURE DES PARCS ET JARDINS PUBLICS SANCEENS

Arrêté nomination du délégué à la protection des données a caractère personnel

Arrêté dérogation à l’interdiction de désherbage aux produits phytopharmaceutiques

Arrêté portant dérogation à la réglementation des feux et brûlages de végétaux et matières en plein air

Arrêté portant sur les horaires d’accès du Parc de la Moline

Arrêté stationnement unilatéral alterné

Arrêté portant création d’un secteur d’information sur les sols

Arrêté Catastrophe naturelle

Réglementation des baignades

Règlement du parc de la Moline

Règlement des parcs communaux 

Arrêté n° PREF-SIDPC-2019070-0001 du 11 mars 2019 modifiant la CCDSA (commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité)

Arrêté n° PREF-SIDPC-2019073-0001 du 14 mars 2019 modifiant la sous-commission départementale pour la sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les ERP (établissements recevant du public) et les immeubles de grande hauteur (ERP-IGH)

Arrêté n° PREF-SIDPC-2019073-0002 du 14 mars 2019 modifiant la composition de la sous-commission départementale pour l’accessibilité des personnes handicapées

Arrêté n° PREF-SIDPC-2019073-0003 du 14 mars 2019 modifiant la composition de la sous-commission départementale pour l’homologation des enceintes sportives,

Arrêté n° PREF-SIDPC-2019073-0004 du 14 mars 2019 relatif à la composition et au fonctionnement de la sous-commission départementale pour la sécurité publique

Arrêté Suppression emplacement affiche électorale

Arrêté calamité agricole sécheresse 2018

Arrêté préfectoral n° DCL2-BCCL-2019148-0001 de ce jour portant composition de la commission départementale de la coopération intercommunale

Arrêté préfectoral AP N° PREF-SIDPC-2019177-0001 du 26-06-19 portant mise en oeuvre des mesures d’urgence suite au pic de pollution atmosphérique de type “estival”

Arrêté APBUREAUX DE VOTE 2020 signé  – Annexe AP Bureaux de vote 2020

ARRETE RESTRICTION D’ACCES COMPLEXES SPORTIFS

Arrete interprefectoral N°DDT SEB BEMA2019266 0002 du 23 09 19

ARRETE INSTALLATION D’APPAREILS DE MONTAGE – GRUES

Demande d’autorisation d’Installation de Grue

ARRETE INTERDICTION TEMPORAIRE DE CIRCULATION – TRAVAUX SNCF – PRE AU GOTH –

ARRETE INTERDICTION DE CONSOMMATION D’ALCOOL – RUE THENARD – BLD DE DIJON – AVENUE DE LA GARE

ARRETE INTERDICTION DE VENTE A EMPORTE D’ALCOOL – RUE THENARD – BLD DE DIJON

ARRETE D’INTERDICTION DE NOURRISSAGE D’ANIMAUX ERRANTS ET SAUVAGES

ARRETE DE NUMEROTAGE RUE VOLTAIRE ET RUELLE DU DEVERSOIR