Affichages municipaux

ARRETE DELEGATION DE FONCTIONS – Madame Angelique LESPINASSE

ARRETE DELEGATION DE FONCTIONS – Madame Cathy VIENNE

ARRETE DELEGATION DE FONCTIONS – Madame Emilie DA SILVA

ARRETE DELEGATION DE FONCTIONS – Madame GERVAISE JOUAULT

ARRETE DELEGATION DE FONCTIONS – Monsieur Jeremy ZWALD

ARRETE DELEGATION DE FONCTIONS – Monsieur José VAZQUEZ

ARRETE DELEGATION DE FONCTIONS – Monsieur Michel BROUILLET

ARRETE DELEGATION DE FONCTIONS – Monsieur Olivier JOUAULT

ARRETE DELEGATION DE FONCTIONS – Monsieur Patrick GROSJEAN

ARRETE DELEGATION DE FONCTIONS – Monsieur Patrick PETITJEAN

ARRETE DELEGATION DE FONCTIONS – Monsieur Thierry JOLY

ARRETE DELEGATION DE FONCTIONS -Madame Christine JOLY

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Arrêté relatif à l’obligation du port du masque du 30/09/21

Arrêté relatif à l’obligation du port du masque pour les personnes de plus de 11 ans et plus, dans divers lieux du département de l’Aube

AP interdiction de la consommation d’alcool sur la voie publique et de l’activité musicale amplifiées

Arrêté préfectoral prolongeant l’obligation de port du masque

Arrêté portant prolongation de la restriction de l’accueil du public dans certains commerces du département de l’Aube

Arrêté portant interdiction des braderies, vide-greniers et brocantes au sein du département prolongé jusqu’au 9 mai 2021

Arrêté portant interdiction de la consommation d’alcool sur la voie publique et de l’activité musicale amplifiée prolongé jusqu’au 9 mai 2021

Arrêté portant prolongation de l’obligation du port du masque pour les personnes de onze ans et plus, dans divers lieux du département de l’Aube

Arrêté préfectoral fermeture certains commerces

Arrêté préfectoral obligation masque dans plusieurs communes

Arrêté préfectoral portant interdiction de la consommation d’alcool sur la voie publique et de l’activité musicale amplifiée

Arrêté préfectoral portant obligation du port du masque, pour les personnes de onze ans et plus, dans divers lieux du département de l’Aube

Arrêté de prolongation du port du masque du 15.02.21

Arrêté relatif au port du masque obligatoire dans les bâtiments et équipements publics communaux

Arrêté d’interdiction temporaire de circulation parking salle polyvalente Test Covid-19

Retrait de l’arrêté portant obligation de réaliser des tests Covid-19 en EHPAD

Arrêté fermeture exceptionnelle du parking du Parc Grimont

Arrêté d’ouverture des parcs et jardins publics

Arrêté portant fermeture des épiceries et commerces de toutes sortes de 22h à 06h v2

Arrêté d’ouverture du cimetière communal

Arrêté de fermeture des parcs et jardins publics V2

Arrêté portant obligation de réalisation de tests Covid-19 en EHPAD

AP de fermeture piscines et baignades

AP_DDT-SEB-BB-2020085-0001

Arrêté de fermeture exceptionnelle du cimetière communal

Arrêté portant fermeture des épiceries et commerces de toutes sortes de 22h à 07h

Arrêté de fermeture des parc et jardins publics sancéens

Arrêté port du masque obligatoire du 17.07.20

Arrêté de renforcement de l’obligation du port du masque pour les personnes de 11 ans et plus

Arrêté diverses mesures relatives à l’état d’urgence sanitaire dans le département de l’Aube

20221011_Arrêté interdiction vente carburant jerrican 

Arrêté du Maire – Accès interdit pont de la rue de l’Hotel de Ville à Saint-Julien-les-Villas

Arrêté de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle – sécheresse 2020

Arrêté d’interdiction des braderies, brocantes et vide-greniers

Arrêté n° PREF-SIDPC-2019070-0001 du 11 mars 2019 modifiant la CCDSA (commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité)

Arrêté n° PREF-SIDPC-2019073-0001 du 14 mars 2019 modifiant la sous-commission départementale pour la sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les ERP (établissements recevant du public) et les immeubles de grande hauteur (ERP-IGH)

Arrêté n° PREF-SIDPC-2019073-0002 du 14 mars 2019 modifiant la composition de la sous-commission départementale pour l’accessibilité des personnes handicapées

Arrêté n° PREF-SIDPC-2019073-0003 du 14 mars 2019 modifiant la composition de la sous-commission départementale pour l’homologation des enceintes sportives,

Arrêté n° PREF-SIDPC-2019073-0004 du 14 mars 2019 relatif à la composition et au fonctionnement de la sous-commission départementale pour la sécurité publique

Arrêté préfectoral n° DCL2-BCCL-2019148-0001 de ce jour portant composition de la commission départementale de la coopération intercommunale

Arrêté préfectoral AP N° PREF-SIDPC-2019177-0001 du 26-06-19 portant mise en oeuvre des mesures d’urgence suite au pic de pollution atmosphérique de type “estival”

Arrêtés préfectoraux – Fêtes de fin d’année 2020 

Arrêté n°BSIPA 2020364-0001 – Règlementant la distribution, l’achat et la vente à emporter de carburant et de gaz

Arrêté n°BSIPA 2020364-0002 – Règlementant l’utilisation, la distribution, l’achat et la vente des pièces d’artifices de divertissement

Arrêté n°BSIPA 2020364-0003 – Portant interdiction de consommation de boissons alcooliques sur la voie publique

Arrêté n°BSIPA 2020364-0004 – Portant interdiction temporaire de circulation de véhicules transportant du matériel de son à destination d’un rassemblement festif clandestin privé dans l’Aube

Arrêté du Maire de SJLV portant opposition de transfert de certains pouvoirs de polices spéciales

200819_AP2_limitation_usages_eau-Dep10-signé

Arrêté portant ouverture au public de la rue du Docteur Mielle

Arrêté de fermeture exceptionnelle de l’accès au cimetière communal par la rue de l’Egalité

Arrêté portant désignation des membres du CCAS

Arrêté AP bureaux de vote 2020 signé  – Annexe AP Bureaux de vote 2020

Arrêté de numérotage rue Voltaire et ruelle du Déversoir

Arrêté portant instauration d’une zone 30 sur toute la rue du Dr Mielle

Arrêté stationnement unilatéral alterné

Arrêté portant création d’un secteur d’information sur les sols

Arrêté Suppression emplacement affiche électorale

Arrêté de restriction d’accès aux complexes sportifs

Arrete interprefectoral N°DDT SEB BEMA2019266 0002 du 23 09 19

Arrêté d’installation d’appareils de montage – grue

Demande d’autorisation d’installation de grue

Arrêté d’interdiction temporaire de circulation – Travaux SNCF – Pré au Goth

Arrêté d’interdiction de consommation d’alcool – rue Thenard – Bld de Dijon – Avenue de la gare

Arrêté d’interdiction de vente à emporter d’alcool – rue Thenard – Bld de Dijon

Arrêté d’interdiction de nourrissage d’animaux errants et sauvages

Arrêté nomination du délégué à la protection des données a caractère personnel

Arrêté dérogation à l’interdiction de désherbage aux produits phytopharmaceutiques

Arrêté portant dérogation à la réglementation des feux et brûlages de végétaux et matières en plein air

Arrêté portant sur les horaires d’accès du Parc de la Moline

Arrêté Catastrophe naturelle

Arrêté calamité agricole sécheresse 2018

Réglementation des baignades

Règlement du parc de la Moline

Règlement des parcs communaux